Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère TOTO LTD
/
AQUA ELECTRONICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA ELECTRONICS
TOTO LTD., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1689661
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2001

Présentation de la marque AQUA ELECTRONICS

Déposée le 27 août 1991 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, Nakashima 2-Chome Kokurakito-ku Kitakyushu-shi JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque AQUA ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA ELECTRONICS est expirée depuis le 27 août 2001.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , TOTO , WASHLET , washlét , J-MAX , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO , NEOREST


TOTO LTD., société de droit japonais - No 1-1, Nakashima 2-Chome Kokurakito-ku Kitakyushu-shi JAPON - Japon


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires en particulier, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires à commande électronique tels que siège de toilettes lavables et séchables micro informatisés, distributeurs automatiques de papier pour sièges de toilette, clapets de chasse d'eau d'urinoir automatique, clapets de chasse d'eau de toilette automatique et robinets automatiques